Mentions légales

I - Notice

1 - Propriétaire

Ce Site est la propriété de "imChem",
dont le siège social est situé 164 AV Joseph Kessel - Bâtiment 7
78960 Voisins le Bretonneux - France

S.A.R.L imChem au capital de 300 000€
RCS Versailles 478 777 071

Responsable d'édition: Arnaud Carpentier

 

2 - Contenu du Site

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé.

Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société IMCHEM est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
Les marques, visuels et tous document photographiques figurés sur le site sont des propriétés intellectuelles réservées dont l'usage et la reproduction sont strictement interdits.

 

3 - Licence d'utilisation du Contenu du Site imchem.fr

Du seul fait de sa connexion au site imchem.fr, l'utilisateur reconnaît accepter de la société IMCHEM une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

* La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible.
* Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce Contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d'entreprise.
* Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.

Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de la société IMCHEM.
La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.
4 - Loi informatique, fichiers et libertés

Sauf avis contraire, ce site ne collecte pas dans sa version actuelle de données personnelles.

Les utilisateurs qui se seront volontairement inscrits sur le site dans le but d'accèder au catalogue en ligne sont informés que les informations fournies à IMCHEM sont conservées dans les bases de données du site, mais quelle ne peuvent pas faire l'objet d'une transmission à un tiers ou d'une quelconque transaction commerciale.

Ces informations seront conservées tant que la société IMCHEM en aura besoin ou que l'utilisateur inscrit n'aura pas indiqué explicitement sa volonté d'être désinscrit.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le Site peut avoir fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) ainsi qu'auprès du procureur de la République du Tribunal de grande instance de Paris.

Les utilisateurs du Site de la société IMCHEM, sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail par contact ou par courrier adressé à notre siège social en précisant "Gestion des données personnelles".

 

5 - Les marques

Les marques, le nom IMCHEM  figurant sur le Site imchem.fr sont des marques réservées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de la société IMCHEM ou de leur propriétaires légitime est donc prohibée.

6- Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent Site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société IMCHEM.

Vous avez la possibilité de mettre en place un lien hypertexte entre votre site et le site de IMCHEM en insérant le code HTML suivant :
<a href="http://www.imchem.fr" target=_blank title="imChem - Colonnes de Chromatographie liquide et accessoires, Bienvenue... (nlle fenêtre)" accesskey="a">www.imchem.fr</a>.

Merci d'employer la bannière spécifique pour vos liens vers ce site : 

Il est interdit de faire figurer le site "imchem.fr"  "enveloppé" dans un autre site (frames).

A partir du moment où le lien avec le site imchem.fr a été créé, nous vous demandons :

* De nous avertir par mail, courrier.
* D'insérer notre logo que nous vous ferons parvenir en réponse à votre courrier.
* D'afficher notre site dans une nouvelle fenêtre, le site imchem.fr ne pouvant être intégré dans la navigation des sites partenaires.

Si un échange de liens est possible, nous reprendrons contact avec vous afin d'étudier votre lien de retour.

7 - Hébergement

La société OVH fourni l'hébergement de ce site, incluant les serveurs APACHE, PHP et MYSQL et Messagerie.
8 - Maintenance & réalisation du Site

Eric Lacomblez est le concepteur réalisateur.

Conception graphique, codage et intégration.

II - Autorisation de reproduction de contenus
Sur support électronique

Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, intranet, CD-ROM...) ou papier paru sur le site imchem.fr, adressez votre demande par courrier, fax ou e-mail à :

IMCHEM
164 AV Joseph Kessel - Bâtiment 7
78960 Voisins le Bretonneux - France

Tél. +33 972 32 10 17 - Fax : + 33 1 83 64 60 45
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Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée...
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